Confidentialité et protection de vos données

Qui est responsable de vos données

Les traitements de données liés au programme Bien Vieillir Ensemble sont placés sous la responsabilité conjointe de l’Université Côte d’Azur et du Centre Hospitalier Universitaire de Nice. Chaque établissement dispose d’un délégué à la protection des données (DPO), votre interlocuteur pour toute question sur vos données :

DPO Université Côte d’Azur : dpo [arobase] univ-cotedazur.fr
DPO CHU de Nice : dpo [arobase] chu-nice.fr

Ce que ce site collecte, et ce qu’il ne collecte pas

Ce site est avant tout un site d’information. En le consultant, vous ne transmettez aucune donnée de santé. Aucune question médicale ne vous est posée sur ce site : le volet santé du programme commence uniquement dans l’application Bien Vieillir Ensemble, après votre consentement éclairé.

Le site ne dépose pas de cookies publicitaires et n’utilise aucun traceur à des fins commerciales. Seuls des éléments techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés.

Si vous vous inscrivez au programme

Lorsque vous remplissez le formulaire d’inscription, nous recueillons uniquement votre adresse email et votre accord pour être recontacté. Cette information nous sert à une seule chose : vous envoyer le lien de téléchargement de l’application et les informations pour démarrer. Base légale : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment. Ces données sont hébergées en France, sur notre infrastructure certifiée, et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales.

Si vous répondez à un formulaire de recrutement pour une étude

Certaines pages de ce site permettent de se porter volontaire pour des études de recherche. Les données recueillies dans ce cadre le sont sous la responsabilité conjointe de l’Université Côte d’Azur et du CHU de Nice, dans le respect du protocole de chaque étude, validé par un comité d’éthique et autorisé par la CNIL lorsque la réglementation l’exige. Avant toute participation, une note d’information dédiée vous est remise : elle détaille précisément les données recueillies, leur durée de conservation et vos droits pour cette étude.

Combien de temps vos données sont conservées

Les données d’inscription sont conservées le temps nécessaire à votre mise en relation avec le programme. Les données recueillies dans le cadre des études de recherche sont conservées 5 ans en base active, puis archivées pendant 15 ans, conformément à la déclaration faite auprès de la CNIL. La note d’information de chaque étude vous précise ces durées.

Où sont vos données

Toutes les données du programme sont stockées et traitées en France, sur une infrastructure OVH certifiée Hébergeur de Données de Santé et ISO 27001. Aucune donnée n’est transférée hors de l’Union européenne. Les données de recherche sont pseudonymisées : elles sont séparées de votre identité et seule l’équipe de recherche habilitée peut faire le lien.

Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données : accès, rectification, opposition, limitation et effacement. Pour les exercer, contactez le DPO de l’Université Côte d’Azur (dpo [arobase] univ-cotedazur.fr) ou celui du CHU de Nice (dpo [arobase] chu-nice.fr). Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Une question ?

N’hésitez pas à nous écrire à bve [arobase] univ-cotedazur.fr. Nous vous répondrons simplement, sans jargon.